Basile Faucheux
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Basile FAUCHEUX
Objet:
membres de la section plénière
membre suppléant
représentant des Jeunes agriculteurs (JA)
Remplace:
Mme Hélène DAPVRIL
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
suppleant
JORFTEXT000037553259
(source JORF)
nomination
03 Novembre 2018
03/11/2018
De:
Basile FAUCHEUX
Objet:
membres de la section de l'assurance maladie, maternité et invalidité des non-salariés agricoles
membre suppléant
représentant des Jeunes agriculteurs (JA)
Remplace:
Mme Hélène DAPVRIL
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
suppleant
JORFTEXT000037553259
(source JORF)
nomination
03 Novembre 2018
03/11/2018
De:
Basile FAUCHEUX
Objet:
membres de la section de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
membre suppléant
représentant des Jeunes agriculteurs (JA)
Remplace:
Mme Hélène DAPVRIL
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
suppleant
JORFTEXT000037553259
(source JORF)
nomination
03 Novembre 2018
03/11/2018
De:
FAUCHEUX (Basile)
représentant du Centre national des jeunes agriculteurs, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000037236151
(source JORF)
nomination
22 Juillet 2018
22/07/2018